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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSILANCE
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YOUCARVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YOUCARVE
BUSILANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4260480
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
YOUCARVE de BUSILANCE

Présentation de la marque YOUCARVE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSILANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YOUCARVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUSILANCE domicilié(e) 96 rue des Allobroges - 38180 - SEYSSINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSILANCE, M. Jean-Marie THOUVENIN domicilié(e) 96 rue des Allobroges - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque YOUCARVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOUCARVE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

BUSILANCE a également déposé les autres marques suivantes : Wood Service BOIS & DÉCOUPES


BUSILANCE, Société à responsabilité limitée - 96 rue des Allobroges - 38180 - SEYSSINS - France


BUSILANCE, M. Jean-Marie THOUVENIN - 96 rue des Allobroges - 38180 - SEYSSINS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.